Vous trouverez ci dessous le relevé des délibérations des conseils municipaux la commune de Négreville pour l’année en cours. Ils sont publiés une fois le conseil passé et le compte rendu validé lors du conseil suivant. Vous trouverez également le résumé des délibérations pour l’année précédente le tout organisé du plus récent au plus ancien.
Année 2024
Il a été :
– débattu des orientations générales du projet d’aménagement
et de développement durable (PADD) du plan local d’urbanisme
infracommunautaire,
– accepté les conditions prévues dans le projet de convention de
participation financière pour les enfants de Négreville qui
fréquentent l’accueil de loisirs de Sottevast,
– accordé une aide financière à l’AS NEGREVILLE,
– décidé des travaux de voirie,
– décidé de faire appel à un maître d’œuvre
Il a été :
– décidé d’accepter les nouvelles conditions du contrat
d’assurance statutaire du personnel communal,
– décidé de la participation aux contrats prévoyance et mutuelle
santé du personnel,
– approuvé le rapport de la commission locale d’évaluation des
charges transférées (CLECT)
– donné accord pour la mise à disposition de la salle Beaudoin
pour des répétitions théâtrales, moyennant contre-partie,
– décidé de ne pas donner suite à une proposition de
remplacement des éclairages publics de la Croix Jacob,
– présenté l’avant-projet de réhabilitation du bâtiment de l’ancienne cantine et logement.
Il a été :
– augmenté le temps de travail du poste d’adjoint technique
territorial, suite au transfert d’une partie des compétences au
syndicat scolaire « Entre Douve et Gloire »,
– attribué le marché de l’aménagement des feux tricolores du
carrefour RD902,
– approuvé des travaux de voirie,
– donné un accord de principe afin d’équiper le personnel
communal d’un dispositif d’alerte,
– décidé de modifier les tarifs des salles des fêtes et Beaudoin,
– donné pouvoirs à M. le Maire afin de signer la convention de
mise à disposition des bâtiments communaux au du syndicat
scolaire « Entre Douve et Gloire
Il a été :
– attribué les subventions pour l’année 2024,
– décidé des travaux d’isolation et d’électricité pour
l’aménagement de la salle de motricité en salle de classe,
– décidé de différer le projet de commerce rural, et d’inclure dans
le projet de rénovation du bâtiment de l’ancienne cantine
l’aménagement du rez-de-chaussée en une potentielle salle de
classe – passé une convention avec la ville de Valognes, afin que les
enfants de la commune y soient accueillis sur les mois de juillet
et août,
– décidé la sauvegarde externalisée des données informatiques
de la Mairie,
– approuvé le règlement mis à jour de la salle des fêtes
Il a été :
– approuvé le compte de gestion du budget communal de l’année
2023 et le compte administratif de l’année 2023,
– voté à l’unanimité le budget primitif 2024,
– décidé le maintien des taux d’imposition,
– décidé le remplacement de matériel informatique de la mairie.
Il a été :
– désigné les délégués du syndicat scolaire « Entre Douve et
Gloire »,
– décidé de souscrire un contrat de maîtrise d’œuvre dans le
cadre de la réhabilitation de l’ancienne cantine,
– décidé de lancer le projet d’aménagement d’une aire de loisirs,
– renouvelé la convention FDGDON pour la lutte contre les
frelons asiatiques,
– décidé des travaux de voirie,
– décidé de l’achat de stores pour les fenêtres de la garderie
périscolaire
Il a été :
– approuvé les statuts modifié du syndicat scolaire « Entre Douve
et Gloire »,
– approuvé la mise en place des feux tricolores au carrefour de
la RD 902 et de la RD 146,
– donné accord au transfert du pouvoir de police de la publicité
extérieure à la Communauté d’Agglomération du Cotentin,
– défini l’identification des zones d’accélération des énergies
renouvelables, dans le cadre de la loi APER,
– donné accord pour conclure une convention avec la clinique
vétérinaire de Bricquebec afin d’organiser la garde et les soins
aux animaux en dehors des heures d’ouverture de la mairie et de
la fourrière,
– donné accord pour la mise à disposition de la salle Beaudoin
pour des cours de pilates, moyennant contre- partie,
– autorisé le maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement 2023, dans une certaine limite,
– validé le devais COISNARD pour le remplacement de la
couverture du bâtiment annexe du logement 3 de la Croix Jacob.